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Les immobilisations : les règles comptables applicables et leur traitement fiscal - ADHOC-RH
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Les immobilisations : les règles comptables applicables et leur traitement fiscal

Les immobilisations : les règles comptables applicables et leur traitement fiscal


CPT203

2 jours (14h)

Vos objectifs

  • Connaître et mettre en œuvre les règles comptables sur les immobilisations
  • Mesurer les divergences avec les règles fiscales et savoir traiter les différences entre les 2 référentiels

Pré-requis : Aucun

Vous êtes

  • Responsable comptable et financier
  • Comptable ou financier chargé de la gestion des immobilisations
  • Toute personne impliquée par la gestion des immobilisations

Programme

1 Actifs immobilisés : nouveaux critères d’immobilisations et incidences fiscales

  • Les critères comptables d’identification d’une immobilisation
  • Les conséquences fiscales en cas d’entrée d’un nouvel élément à l’actif immobilisé
  • Les dépenses ultérieures : charges ou immobilisations

2 L’identification des composants d’une immobilisation corporelle

  • Quand doit-on décomposer un actif ?

3 Le coût d’entrée des actifs immobilisés

  • Les immobilisations acquises à titre onéreux
  • Les immobilisations acquises par d’autres voies (à titre gratuit, par apport, produites par l’entreprise)

4 L’amortissement des actifs immobilisés

  • L’amortissement des immobilisations corporelles non décomposées
  • L’amortissement des immobilisations décomposées
  • Les amortissements exceptionnels fiscaux et les amortissements dérogatoires

5 Les provisions pour dépréciation des actifs immobilisés

6 Traiter les sorties d'immobilisations

  • Cessions à titre onéreux, à titre gratuit, échange
  • Immobilisations détruites, mises au rebut
  • Quand régulariser la TVA ?
  • Les inventaires physiques

Méthode pédagogique

Alternance d’exposés et de cas pratiques
Nombreux cas pratiques ponctuant les différents thèmes abordés
Quiz et QCM

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